Pour une Alternative Syndicale
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Union des alternatives syndicales
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 CAPD du 15 mars 2004 / Isère

A l'ordre du jour : sélection des stagiaires CAPA-SH

Approbation des procès verbaux des CAPD du 27 août 2003 et du 9 janvier 2004…
Précision technique : pendant la séance, une personne de l'administration prend des notes et rédige un compte rendu qui est adressé au secrétaire de séance adjoint - un des élus, chaque syndicat tenant cette fonction pour 6 mois… comme pour la présidence du conseil de l'Europe  - pour approbation et validation avant signature de l'IA. Le premier a dû traîner dans les cartons du secrétaire de séance adjoint … C'est là qu'il faut une bonne mémoire ou avoir pris des notes soi-même pour pouvoir approuver ou non le PV

Mouvement des i-profs
"Le logiciel i-prof utilisé pour le mouvement est plus souple, plus pratique que le minitel, mais il a de gros problèmes", voilà résumé en quelques mots le fond de l'histoire. On a eu droit a la description par les uns et les autres de toutes les pannes, imperfections, problèmes de temps perdu, de frais occasionnés sur la facture de téléphone ou le forfait internet, virus en tous genres et permanences du dimanche au chevet de la machine… j'en passe.
Il a pourtant été utilisé à Lille, Paris et Toulouse,  où il semblait marcher, et il doit être utilisé partout en France l'an prochain. Nos amis de la Drôme et de la Savoie doivent d'ailleurs en profiter à cette heure.
La liste d'aptitude PE va aussi passer sur informatique en fin de mois… j'espère qu'on trouvera quelques aptes pour l'occasion.
Il y a eu environ 2400 demandes pour cette première phase (dont les 270 PE2 cette année qui postulaient sur les postes réservés) contre environ 2000 l'an dernier. Seule une vingtaine a été traitée par minitel. 
On ne parlera pas ici des centaines d'appels téléphoniques aux services d'IA pour essayer d'avoir des explications sur les difficultés de connexion ou seulement sur le mot de passe à utiliser (je pense à notre trésorière qui a dû mettre un 8 après son nom car 7 autres avaient le même patronyme).
Tous les personnels concernés par une mesure de carte scolaire seront contactés pour la réouverture du serveur… même s'ils ont fait une demande de postes à la première phase.
Les deux entrées (i-prof et minitel) seront disponibles pour la seconde phase.
Les syndicats recevront comme par le passé les documents préparatoires du mouvement sur papier, quelques milliers de pages pour tous les postes demandés par tous les candidats, par ordre alphabétique et par types de poste, documents permettant de vérifier les demandes et les propositions d'affectation. Nous aurons ensuite sur CD ou par messagerie le document final pour pouvoir analyser, trier, éditer nos pages de journal.
La "CAPD mouvement" est fixée au mardi 4 mai après-midi… mais les résultats définitifs ne seront accessibles que le mercredi matin par votre bureau i-prof ( gasp ) car le serveur ne sera alimenté que dans la nuit… c'est que ça mange que dans le noir, ces petites bêtes-là !
Les délégués du personnel disposeront de jours de décharge exceptionnelle les jeudi 29 et vendredi 30 avril, et le lundi 3 mai pour examiner les projets d'affectation décrits ci-dessus et préparer cette CAPD.

Départs en stage de spécialisation
Proposition de l'administration présentée au CTP du 2 mars : 24 départs en stage répartis sur les options A (1), B (1), D (6), E (6), F (6), G (4).
Pour A (CLIS 2 - malentendants) et B (CLIS 3 - déficients visuels), il n'y avait qu'un candidat pour chacune des options, ils sont donc retenus.
Pour D (CLIS 1), 10 candidats. Pour E (adaptation), 23 candidats. Pour F (SEGPA ou EREA), 8 candidats. Pour G (rééducateurs), 21 candidats. Au total 54 candidats car 4 ont demandé deux options.
Les critères retenus par l'administration : l'ancienneté dans l'AIS, puis l'ancienneté générale.
Les candidats retenus seront prévenus individuellement.
Une liste supplémentaire est prévue au cas où il y ait des désistements ou impossibilités : 3 pour l'option D (2 candidats retenus sont en ce moment à temps partiel), 1 pour l'option E, 1 pour l'option F, 1 pour l'option G.
Notre position est favoriser ceux qui se sont engagés à titre personnel dans la formation avant de d'accéder au stage. Le critère "ancienneté dans l'AIS" a en grosse partie répondu à cette attente (sur les 12 candidats ayant déjà l'US1 ou étant inscrits à l'US1, seulement 2 candidats E et 2 candidats G n'ont pas été retenus).
En conclusion, il apparaît qu'il vaut mieux travailler dans l'AIS si l'on veut bénéficier d'une formation correspondante.

[Se pose le problème que nous avons discuté ensuite en AG du PAS : et ceux qui ont beaucoup d'ancienneté et qui voudraient faire autre chose, et notamment mettre leur compétence au service de l'AIS… "on peut toujours demander un poste sans avoir la spécialité correspondante, mais on l'obtient à titre provisoire, avec tout le risque de ne pas le conserver l'année suivante puisque ceux qui sont formés sont prioritaires"... discussion ouverte… et pas près d'être fermée, les syndicats n'ayant pas tous les mêmes priorités sur l'usage du barème individuel. // Ceci est un commentaire de la rédaction hors antenne]

Le remplacement des 400 heures de stages spécialisés (voir les modalités de nouvelle formation) seront assurés par une brigade "stage long" pour remplacer les D et les F. Un certain nombre de postes TR gagnés sur la dotation départementale auront cette tâche de remplacement (19 en principe - qui n'apparaissent pas dans les bonnes nouvelles - mais l'IA n'exclut pas d'en "détourner" pour combler des ouvertures de classes cet été). Voir plus tard les modalités précises : on a entendu parler de "semelles  blanches" pour ces TR, non ! de "semaines blanches"… faut voir ce que ça signifie. 
A la question : allez-vous inscrire au prochain plan de Formation des "stages AIS" comme dans le passé (ils figuraient l'an dernier dans le projet initial mais ont été coupés), Monsieur Kighelman a répondu que le PDF était en cours d'élaboration, et qu'il devrait aussi intégrer les frais de déplacements des animations pédagogiques.
En clair, cela veut dire : faut pas demander le beurre et le sourire de la crémière.
Nous verrons au prochain Conseil de Formation ce qu'il en est.

Postes réservés aux "néo-titulaires"
C'est ainsi que sont appelés les postes réservés aux PE2 qui deviennent après l'été des T1.
Plusieurs demandes de rectification de la liste des postes réservés avaient été faites pour des raisons différentes. Accepté pour le poste de Villard-Bonnot. Refusé pour St Savin, Moidieu-Détourbe, Proveysieux. En attente de l'avis du service médico-social pour 3 autres postes.

Questions et Informations diverses

1. Question du SNUipp sur les fusions d'école en général et une en particulier à Beaurepaire… où il semble que la fusion permettra d'accueillir au moins une année les enfants de 2 ans… au moins une année, car si il est admis par l'administration qu'elle ne pratique pas de fermeture de classe quand il y a une fusion, elle n'a rien promis pour l'année suivante.
Il va être intéressant de creuser la question : que dit la carte scolaire l'année qui suit la fusion... fermeture de classe ? à suivre après fouilles dans les documents passés. 

2. une collègue est rajoutés sur la liste d'aptitude de directeurs (absence justifiée à l'entretien qui a eu lieu après la CAPD du 9 janvier)

3. liste d'aptitude de directeurs d'écoles spécialisées : une liste de trois candidats est proposée à l'inscription au Rectorat… ça tombe bien, il y a 3 directions à pour voir (école spécialisée Paul Bert à Grenoble, le CRM Louis Gauthier à Grenoble, l'IME de Roybon)

4. soulevé par le SNUipp, problème corporatif (soit dit sans jugement) concernant les enseignants de l'IMPRO de Claix qui contestent l'horaire hebdomadaire et revendiquent le paiement d'heures supplémentaires. L'affaire est au tribunal administratif.

5. la possibilité de demander un mi-temps annualisé est reconduite cette année.

6. les demandes de "temps partiels" de droit à 80 % ont l'air de poser des problèmes de mise en application. Les concernés seraient payés à 85,7 % et il ne resterait donc budgétairement que 14,3 % pour assurer le complément de service. Les 80 %, possible en théorie, impossible en pratique : "on attend les circulaires d'application"… nous a-t-on dit. De plus, ce congé de droit, pour ne pas être perdu, devrait être demandé et accordé sur le champ (de retour d'un congé maternité par exemple), ce qui ne manquerait pas de poser des problèmes de remplacement à 15 % en cours d'année, et comptez comme moi, 15 + 80 = 95. Les 5 % manquants seraient reversés à l'association "touche pas à mon école" ?

7. le fameux "groupe conflits" est théoriquement fixé au mercredi 31 mars. Il devait se tenir au printemps dernier mais nous étions en conflit déjà. Que va-t-il s'y passer, vous le saurez prochainement si vous restez un fidèle lecteur.

8. question du PAS sur la stabilité des équipes pédagogiques dans les quartiers sensibles, suite à une demande particulière  (voir plus loin). La question sera traitée à la CAPD du 26 mars.

CR de Marcel avec les notes de Martine Roussel